Auteur/autrice : FlorianIllu

Aujourd’hui, j’ai envie d’évoquer un sujet qui fâche, un sujet incompris, un sujet qui stresse tant les artistes-auteurs que leurs clients : Les droits d’auteur. 

Alors oui, ça peut sembler un peu abstrait pour quelqu’un qui se lance dans la grande aventure de l’art professionnel mais je vais faire de mon mieux pour tout te décortiquer afin que tu puisse argumenter face à tes clients et leur faire comprendre pourquoi c’est aussi important pour eux que pour toi.

En premier lieu : Les droits d’auteur, c’est quoi ?

Et bien c’est un concept qui est englobé par le droit à la propriété intellectuelle et qui dit, en substance que “si tu créées une oeuvre de l’esprit peu importe sa forme, son genre et la raison de sa conception, ses droits de toute forme te reviennent, sans possibilité de les céder à quiconque, c’est comme ça et puis c’est tout”.  Si tu fais un dessin et qu’il est original (sous entendu : il est de ton invention et il reflète tes choix créatifs), c’est le tien. Et le plus beau dans tout ça, c’est que c’est automatique, il n’y a pas de démarches supplémentaires à effectuer.

Ces droits sont divisibles en 2 parties : 

– Les droits moraux qui te permettent de mettre ton nom sur ton œuvre, de la modifier, de la détruire, bref, d’en faire ce que tu veux.

– Les droits patrimoniaux, qui vont être ceux qui nous intéressent aujourd’hui, puisque c’est ceux qui vont vous permettre de choisir la façon dont ton travail va être utilisé et d’obtenir une contrepartie financière liée à son utilisation par un tiers.

C’est, hélas, un concept souvent très mal connu par les clients comme par les artistes, sauf que ça porte surtout préjudice aux artistes. Ca c’est pas de chance.

Ce qu’il faut retenir pour l’instant : Si tu fais un dessin, ses droits t’appartiennent. Si un client veut utiliser un dessin que tu as fait, il doit te payer pour ça. C’est comme un contrat de location, en fait.

Les droits d’auteur : à quoi ça sert ?

Ils peuvent être mal perçus par les clients, car ils sont souvent grandement incompris mais en réalité c’est la seule configuration de travail qui permet de créer une vraie collaboration dans laquelle tout le monde gagne.

Qu’y gagne l’artiste ? Et bien c’est simple : une rémunération honnête et éthique de l’utilisation de son travail, qui nous permet, à nous autres, artistes, de vivre dignement de notre savoir-faire ainsi que le contrôle de l’utilisation de son travail.

Qu’y gagne le client ? Et bien c’est simple : l’assurance qu’il a le droit d’utiliser ton travail dans les circonstances que vous avez établies ensemble.

Sans contrat de cession de droits d’auteur, il n’y a de cadre juridique pour personne. Ça veut dire qu’un client croit qu’il peut utiliser ton travail à l’infini mais il n’en est rien.

Si tu fais le choix de la malveillance, tu as tous les droits de décider du jour au lendemain que le client n’a plus le droit d’utiliser ton travail, voire, tu as le droit de l’utiliser toi-même dans un tout autre contexte de ton choix. Avoue que pour une marque avec un ADN et un univers visuel marqué, ça la fout mal. 

Déterminer la cession des droits d’auteur, c’est donc, comme tout type de contrat, une façon de protéger les 2 parties des dérives potentielles de l’autre. Pas mal pour que tout le monde puisse dormir sur ses 2 oreilles, non ? 

Les droits d’auteur : comment ça marche ?

Un client qui nous commande un dessin, nous paie pour la réalisation de ce dessin, c’est un fait. Mais la nuance importante c’est qu’il ne paie bien que pour la réalisation, et non pour son utilisation. 

Il faut donc différencier la prestation de l’utilisation. Si ce dessin commandé par le client a vocation à être utilisé ailleurs que dans la sphère privée, il faudra établir un contrat de cession de droits d’auteur.

Cela permettra de cadrer l’utilisation qui sera faite de ton œuvre par le client.

“Mais comment on fait ?!”, t’entends-je déjà me demander ? Minute, papillon, j’y viens.

La première étape c’est de déterminer si ton travail va être apposé sur un produit commercial, ce qui veut dire que ton travail va être vendu (comme sur un emballage, par exemple) ou si il a destination à être apposé sur un objet de communication (qui n’aura pas vocation à être vendu, mais plutôt à informer). Ces 2 situations varient un peu l’une de l’autre, j’y reviendrai, n’aie crainte.

Les droits d’auteur : comment on les calcule ?

Une fois que tu as déterminé avec ton client si l’utilisation de ton travail sera commerciale ou liée à de la communication, tu dois lui poser les questions suivantes : 

– “Où ?” : Dans quelle zone géographique mon travail sera-t-il visible ? Dans un village, dans une grande ville, dans un pays, sur un continent, dans le MONDE ENTIER ??!!

– “Combien ?” : Quelle quantité de supports utilisant mon travail va-t-elle être fabriquée ? Combien d’affiches vont être imprimées ? Combien de flyers vont-être distribués ? Combien de bouteilles de bières vont être étiquetées ?

– “Combien de temps ?” : Pendant combien de temps le client a-t-il besoin d’utiliser mon travail ?

Ces trois questions sont à se poser pour chaque support différent sur lequel ton travail sera apposé. Si un même dessin est imprimé sur des stylos et sur des clés USB, il faudra se poser les 3 questions précédentes pour les stylos ET pour les clés USB.

Si on est dans un contexte d’utilisation sur un produit commercial, les droits d’auteur sont calculés sur un pourcentage des ventes (à déterminer avec le client).

Dans un contexte d’utilisation de communication, il existe un super document édité tous les ans par les belles personnes de l’ADAGP (société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques) qui nous donne les recommandations à suivre à ce sujet. Trop bien.

Le “art licensing” dans tout ça ?

Et bien le “Art Licensing” (ou l’utilisation de la licence artistique dans la langue de Daniel Balavoine), c’est le fait de payer des droits d’utilisation pour une oeuvre qui n’a pas été commandée. Un prospect est tombé love d’une de tes illus et veut en faire des puzzles ?

Déjà, bravo à toi, et ensuite : tu peux accepter qu’il l’utilise pour ledit puzzle, contre une cession de droits d’auteur.

C’est tout pareil qu’avant, sauf que le client ne paie pas la prestation de réalisation du dessin.

Petit point sur les fichiers source

Allez, comme je suis lancé, je fais un petit point sur l’utilisation des fichiers sources. Les fichiers sources, c’est les fichiers .PSD, .AI et .touteslesextensionsexistantesdefichierssurlesquelstutravailles dans lesquels sont infusés tout ton savoir-faire, ta méthode de travail et ta technique artistique. En gros, si on était dans un univers de fantasy ultra chiant et pompeux genre “Le Seigneur des Anneaux”, je dirais que tes fichiers source sont “Les puits de savoir ancestral des titans farouchement gardé par la guilde des gobelins qui font des dessins”, ou un truc du genre.

Tes fichiers source sont donc une énorme partie de ton patrimoine de propriété intellectuelle : ils sont très précieux et qui dit “MON PRÉCIEUUUUUUX” dit “Ça a pas mal de valeur, ces petites choses”.

Le mot d’ordre est donc de ne pas livrer ses fichiers source à un client et si, vraiment il jure en avoir besoin car c’est une question de vie ou de mort parce que “OH-NON-LA-TEAM-ROCKET-EST-A-MES-TROUSSES”, alors tu peux décider de les fournir, mais contre rémunération. 

Bon, bah voilà, on a vu pas mal de trucs aujourd’hui, mais comme un bon schéma vaut mieux que 5000 lignes de texte chiant, je vous laisse sur ça :